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Marques déposées par monsieur Berthod Emmanuel
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O2 BACTER Piscine naturelle et biologique
Marque enregistrée - Marque en vigueur

O2 BACTER Piscine naturelle et biologique
M. Berthod Emmanuel

Numéro de dépôt :
4295015
Date de dépôt :
26/08/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
26/08/2026
O2 BACTER Piscine naturelle et biologique de Berthod Emmanuel

Présentation de la marque O2 BACTER Piscine naturelle et biologique

Déposée le 26 août 2016 par monsieur Berthod Emmanuel auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « O2 BACTER Piscine naturelle et biologique » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-37 du 16 septembre 2016.

Le déposant est monsieur Berthod Emmanuel domicilié(e) 5 Rue Pellegrin - 13100 - AIX EN PROVENCE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Berthod Emmanuel domicilié(e) 5 RUE Pellegrin - 13100 - AIX-EN-PROVENCE - France.

La marque O2 BACTER Piscine naturelle et biologique a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4295015.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

01 02 37

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque O2 BACTER Piscine naturelle et biologique arrivera à expiration en date du 26 août 2026.

Berthod Emmanuel a également déposé les autres marques suivantes : O2Pool , OXYBIO2 , O2 deck , BIOPOOLDISTRI , ECOWOODENPOOL


M. Berthod Emmanuel - 5 Rue Pellegrin - 13100 - AIX EN PROVENCE - France


M. Berthod Emmanuel - 5 RUE Pellegrin - 13100 - AIX-EN-PROVENCE - France


Publication - Publication le 16 sept. 2016 au BOPI 2016-37

Enregistrement avec modification - Publication le 19 mai 2017 au BOPI 2017-20

Inscription le 5 juillet 2017 - Rejet partiel n°703398 - Publication le 4 août 2017 au BOPI 2017-07-05

Inscription le 9 octobre 2017 - Transmission totale de propriété n°709317 - Publication le 10 nov. 2017 au BOPI 2017-10-09

Produits chimiques destinés à l'industrie et aux sciences ; produits chimiques destinés à la photographie ; produits chimiques destinés à l'agriculture ; produits chimiques destinés à l'horticulture ; produits chimiques destinés à la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut ; matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe des métaux ; préparations pour la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie ; sel pour conserver, autre que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel ;

Résines naturelles à l'état brut ; colorants pour aliments ; encres d'imprimerie ; encres pour la peausserie ;

Entretien, nettoyage et réparation du cuir.